BASALTE
Présentation de la marque BASALTE
Déposée le 19 décembre 1978 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASALTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « BASALTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BASALTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1087628.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BASALTE est expirée depuis le 19 décembre 1988.
BASALTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-039
Inscription - Transmission de propriété n°33144 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°126369 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°129758 - Publication au BOPI